Le comité d’éthique pour la recherche a pour mission d’accompagner les chercheurs de la communauté de l’IP Paris dans la considération des aspects éthiques de la recherche. Il fourni un avis consultatif aux chercheurs sur la base d’un protocole de recherche décrivant une proposition d’étude et fournit un avis motivé pour aider les porteurs dans leur démarche. Cet avis est consultatif, la responsabilité de l’étude reste avec les chercheurs.
Les dates des prochaines réunions du comité sont ci-dessous. Un dossier soumis pourra être traité au plus tôt lors de la réunion une semaine plus tard.
| Date de la réunion |
|---|
| 21/11/2024 |
| ??/12/2024 |
Pour soumettre un dossier au CoER, rendez-vous au site de dépôt.
Le protocole de recherche décrit une étude ou une collection d’études à mener. Il décrit une proposition d’étude qui n’a pas encore commencé dans assez de détail pour que le comité puisse comprendre le contexte, ses objectifs, son déroulement, les risques anticipés pour les participants, des mitigations éventuelles, etc.
Sur la base de ce protocole, le CoER fourni un avis consultatif. Cet avis décrit la réflexion du comité suite à l’expertise du protocole. Son objectif est d’accompagner le porteurs de projet dans la prise en compte des risques aux participants et des bonnes pratiques éthiques de la recherche.
Un protocol peut décrire une collection d’études concrets. Dans ce cas, la description des études doit être suffisamment détaillée pour comprendre la démarche proposée, le caractère des données récoltées, et les risques précis aux participants. Cette collection devrait décrire des études précis et non une classe d’études menées par une équipe.
Lors de la soumission d’un protocole, le porteur de projet doit remplir une auto-évaluation du niveau de risque aux participants. Ce dernier détermine le niveau d’évaluation initiale par le CoER : raccourci, accéléré, ou complet. Pour un protocole à faible risque recevant un traitement raccourci, le comité peut généralement fournir un avis dans quelques semaines. Les autres protocoles (accélérés ou complets) seront discutés en réunion plénière du comité avant de recevoir un avis (voir [le calendrier des réunions][calendrier]).
L’avis rendu par le comité peut être :
Un avis favorable (1) sera accompagné d’un numéro d’avis. Pour tout autre avis, les porteurs peuvent mettre à jour leur protocol d’étude et re-saisir le comité. Dans tous les cas, l’avis du comité ne décharge pas les porteurs de leur responsabilité éthique ou juridique.